Système de Management Intégré - SMI - Référentiel

Quel référentiel pour le système de management intégré (SMI) ?

Le Système de Management Intégré (SMI) est une démarche volontaire engagée par la Direction de l'entreprise. Le système de management intégré représente une intégration au sein d’un même système de management des aspects qualité, sécurité et environnement principalement. Il est fondé sur les normes ISO 9001 (2000) pour la qualité, ISO 14001 (2004) pour l’environnement et OHSAS 18001 (1999) pour la santé et sécurité au travail. Certains y intègre des référentiels d’éthique social (SA 8000, SD 21000, …) pour le compléter, le considérant ainsi comme un outils pour la mise en place du développement durable au sein d’une entreprise.

Actuellement, il n'existe pas de référentiel pour le SMI, il faut s'appuyer sur les référentiels des trois domaines le composant. C'est pourquoi le SMI s'adresse aux entreprises conscientes de ces enjeux, et soucieuses de s'adapter à l'ensemble de ces contraintes dans un souci de développement, d'adaptation et de pérennité. Dans cette même optique, le SMI peut être associé aux référentiels de développement durable et d'éthique social qui visent également à la pérennité du développement de l'entreprise.

Publicité référentiel SMI

Il n’existe donc pas encore de norme concernant le SMI, cependant celle-ci devrait être publiée prochainement puisqu’un groupe de travail de l’ISO (International Standards Organisation) est réuni en ce moment même. De plus, si les délais sont respectés, l’ISO avait annoncé un référentiel pour le SMI avant fin 2005.

Actuellement il existe seulement des normes étrangère (Exemple : en Australie et Nouvelle Zélande : AZ / NZS 4581) et l’AFNOR (Agence Française de NORmalisation) a développé deux documents :

• AC X50-200, accord AFNOR sur les systèmes de management intégré – Bonnes pratiques et retours d’expérience. Ce document propose un retour d’expérience d’entreprises de la région Aquitaine, souhaitant diffuser la synthèse de bonnes pratiques identifiées lors de la mise en place du SMI dans des entreprises pilotes.
• FD X50-189, fascicule AFNOR sur les systèmes de management – Lignes directrices pour leur intégration. Il constitue un document de sensibilisation pour les organismes montrant de l’intérêt pour intégrer leurs sous-systèmes, qui coexistent avec le système de management global de la direction. Ce document permet également aux organismes n’ayant aucuns systèmes formalisés mis en place, d’éviter, s’ils le souhaitent, les étapes successives de formalisation des différents sous-systèmes.

Le SMI doit répondre aux exigences des trois référentiels mis en jeux dans la démarche. Les exigences sont reconnaissables dans les référentiels car elles suivent le verbe « devoir » : l’entreprise doit… Ainsi 222 exigences ont été dénombrées dans l’ISO 9001 (2000), 54 exigences dans l’ISO 14001 (2004) et 61 exigences dans l’OHSAS 18001 (1999). L’entreprise doit également se soumettre aux exigences légales et autres en instituant une veille réglementaire et en conservant les textes applicables.

Le SMI centralise également les objectifs des trois domaines qu’il met en jeux :

• Qualité : Satisfaction du client grâce : aux produits ou services répondant aux attentes explicites et implicites du client, à l’amélioration permanente de l’ensemble des processus mis en œuvre pour la conception, et à la réalisation et la mise à disposition du produit ou service.
• Sécurité : Satisfaction des exigences réglementaires, identification des risques pouvant générer un accident de travail ou une maladie professionnelle, amélioration des conditions de travail (ergonomie, bruit, température, éclairage, …), et amélioration continue des performances de santé et sécurité pour répondre aux attentes des salariés.
• Environnement : Satisfaction des exigences réglementaires, identification et maîtrise des impacts négatifs significatifs générés par les activités de l’entreprise sur l’environnement (eau, air, déchets, …), et amélioration des performances en continu pour répondre aux attentes des Parties Intéressées.

Le développement du SMI présente de nombreux enjeux pour les entreprises, notamment la réunion des trois domaines qualité / sécurité / environnement permet la maîtrise des risques (accidents de travail et des maladies professionnelles), des impacts environnementaux, la satisfaction du client et la diminution des non conformités.

Les principaux points communs des référentiels ISO 14001 (2004), ISO 9001 (2000) et OHSAS 18001 (1999) sont :

• L’amélioration continue (roue de Deming ou approche PDCA) ;
• La nécessité d’un engagement de la direction ;
• La planification et l’élaboration d’un programme ;
• L’identification des risques et la prévention des dysfonctionnements ;
• L’identification des exigences légales et autres ;
• La définition d’une organisation, des autorités et des responsabilités ;
• La nécessité de former et de sensibiliser le personnel (management des compétences) ;
• La communication interne et externe ;
• Les exigences en matière de gestion des documents et des enregistrements ;
• L’analyse des risques et la prévention des dysfonctionnements ;
• La gestion des non-conformités la définition et la mise en œuvre d’actions correctives et préventives ;
• La mise en oeuvre d’un processus d’audit.